top of page

 

MENTIONS LEGALES

 

Maëlle BERNARD Photographe

26, route de Kerlédan

29000 QUIMPER

06 73 55 87 71

Email : maelle.bernard@hotmail.fr
SIRET : 813 761 210 00026


APE 7420Z Activités Photographiques

Chambre de métiers et artisanat de Quimper

 

TVA non applicable, article 293 B du CGI

 

Un rappel du Code de la Propriété Intellectuelle:
« Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2 et 3 de l’article L122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art; L122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. »

 

Toutes les images et les textes présentés sur ce site sont la propriété exclusive de Maëlle BERNARD Photographe.

Toute reproduction, copie ou modification est strictement interdite.

Des poursuites seront engagées en cas de plagiat ou diffusion illégale.

 

bottom of page